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1. Éditeur du site

Le site netwa.fr est édité par :

• Raison sociale : NETWA SAS
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : [à compléter] €
• Siège social : [adresse à compléter], Pays d'Aix, France
• SIRET : [à compléter]
• RCS : Aix-en-Provence [à compléter]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
• Directeur de la publication : [nom du représentant légal]
• Email : contact@netwa.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site netwa.fr — incluant sans limitation les textes, graphismes, images, logos, icônes, sons, logiciels, design et mise en page — est la propriété exclusive de NETWA SAS ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Contact DPO : rgpd@netwa.fr
Autorité de contrôle : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr

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6. Liens hypertextes

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7. Crédits

Conception et développement : NETWA SAS
Hébergement : Vercel Inc.

8. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site : contact@netwa.fr